Calendrier de l'avent du domaine public - 2014/2015

L’objectif de ce calendrier un peu particulier est d’anticiper et de célébrer l’élévation dans le domaine public des œuvres de certains auteurs. Vous découvrirez chaque jour un article sur un des heureux auteurs qui rejoindront le cercle très select du domaine public. A partir du 1er janvier de l’année 2019, chacun des auteurs indiqués enrichira nos biens communs de la connaissance. Libre à vous ensuite de vous les approprier, de partager leurs œuvres et de les remixer.

Le domaine public recouvre toutes les œuvres de l’esprit (livres, films, sculptures...) pour lesquelles les droits d’auteur arrivent à expiration. Au-delà de la promotion du domaine public, un des enjeux de ce Calendrier consiste à mettre l’accès sur les difficultés posées par la manière dont le Code de Propriété Intellectuelle traite actuellement le domaine public. En effet, la constitution de ce Calendrier est le fruit d’un travail collaboratif minutieux. Il faut s’assurer que les œuvres des auteurs en question appartiendront bien au domaine public en 2019. Cela implique de faire attention aux exceptions à la règle de principe qui veut que les droits patrimoniaux durent 70 ans après la mort de l’auteur (notamment les prorogations de guerre et le « bonus » de 30 ans accordé aux Morts pour la France). Le cas des auteurs étrangers est également complexe, à cause des disparités existant en matière de durée des droits au niveau mondial. Croyez-nous, c’est pas une mince affaire !

Le Calendrier de l’Avent du Domaine Public est réalisé par les membres du collectif SavoirsCom1, d’après une idée de Julien Dorra.
Les notices de présentation des auteurs ont été faites de façon collaborative et collective par les membres de SavoirsCom1. L’ensemble est placé sous licence CC0 (Creative Commons Zero), ce qui signifie que les auteurs ont accepté de verser leurs contributions par anticipation dans le domaine public. Nous vous invitons à vous l’approprier et à le partager ! Cette licence s’applique par défaut à tous les textes figurant sur ce site. Pour les images, veuillez vous reportez à la mention les accompagnant pour connaître les conditions de réutilisation.